> Comptes rendus > Compte rendu du conseil municipal

Du 10 juin 2009 - approbation du procès verbal du conseil municipal du 16 mars 2009 Vente de terrain Le conseil municipal approuve à l'unanimité la vente d'un terrain en zone inondable avec une servitude de droit de passage pour un montant de 700 € Assistance technique du département Une convention sera signée avec le département pour permettre l'assistance technique dans le cadre de l'eau et l'assainissement. Convention avec le Syndicat Mixte des Transports du bassin d'Alès Le syndicat mixte des transports du bassin d'Alès propose de mettre à disposition du syndicat nos abribus à charge pour le syndicat d'effectuer les travaux de rénovation ou de remplacement nécessaires. Une convention prendra effet à compter de sa signature pour les deux parties pour une durée de 10 ans. Règlement des marchés publics Monsieur le Maire informe le conseil au sujet dudécret de mise en œuvre du plan de relance de l'économie dans les marchés publics. Le conseil municipalaccepte de modifier le règlement des marchés publics Désignation de délégués pour le Comite de réflexion du CIAS La communauté de communes « Cévennes Actives » a décidé de créer un comité de réflexion communautaire en vue de la mise en place d'un Centre Intercommunal d'Action Sociale. Le Conseil Municipal décide de nommer deux délégués : Jacqueline Dumas et Serge Lecomte Adhésion commune au SMDE Le Conseil Municipal accepte le retrait de la commune de Lédignan en tant que commune isolée et son intégration par le SIE de Maruejols les Gardons Travaux 3 entreprises ont été contactées pour construire un mur de soutènement à l'impasse des Buissières. L'entreprise PALMIER a été choisie pour effectuer ces travaux. Questions diverses - Compte rendu du Conseil d'école - Prévisions de l'effectif scolaire 2009-2010 - Compte rendu de la réunion de réflexion sur l'enfance jeunesse dans le cadre intercommunautaire - Compte rendu réunion sur le RSA à St-Ambroix - Remerciement aux personnes qui ont aidé pour la réussite du vide grenier. - Le marché des producteurs a débuté le 7 juin et se tiendra tous les 1er dimanches des mois de juin à septembre. Marchés nocturnes le 18 juillet et le 8 août