> Comptes rendus > Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 juin 2009

Avenant Contrat GRDF Après lecture de l'avenant N° 1 au contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel, le conseil municipal approuve l'avenant et autorise Monsieur le Maire à le signer. Frais de dossier transports scolaires Kéolis en Cévennes demande une participation de 20 € par enfant pour établir la carte de transport scolaire. Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de prendre en charge cette somme afin d'alléger la charge des parents à la rentrée scolaire. Indemnité Assurance Suite au sinistre du 18 juin 2004 du centre commercial, le conseil municipal accepte la proposition de l'assurance d'un montant21437.17 € pour solde de tout compte. Virement de Crédit Un virement de crédit au budget de l'eau est nécessaire pour faire face dans de bonnes conditions aux opérations financières etcomptables à l'activité de la commune. Rapport eau et assainissement Le rapport de l'eau et assainissement 2008 présentéau conseil et voté à l'unanimitémontre lesdonnées techniques principales de ce service. Contrat territorial départemental Le contrat territorial départemental 2009 à 2011 permettra une aide aux équipements communaux ou communautaires. L'engagement du département en soutien aux projets d'équipements de la commune s'élève à 63588 €. Attribution du marché Dans le cadre de la réalisation des travaux d'assainissement des eaux usées et de renforcement du réseau d'eau potable, le conseil municipal approuve la décision de la commission d'appel d'offres de retenir le groupement d'entreprises SCAIC-LAUPIE pour un montant de travaux de 299510 €HT. Questions diverses Journée du patrimoine le 19 et 20 septembre ( visite de l'église de Meyrannes et exposition: les capitelles gardoises, prêt du conseil général) - Rentrée scolaire: effectif65 enfants scolarisés à Meyrannes - Présentation sommaire de l'aménagement de la place des Prunus - Dans le cadre d'une information sur la mise en place d'un conseil communautaire de jeune.Exposition composée de 15 affiches au pôle culturel le 30 septembre: sensibilisation sur la démocratie, le citoyen, les droits de l'enfant -Élection du Conseil Communautaire des Jeunes le samedi 14 novembre au pôle culturel - Opération brioches le 10 octobre (vente de brioches dans tous les hameaux du village) au profit de l'association alésienne de parents d'enfants inadaptés. - Présentation de photos par Benjamin PANIS les 26, 27,28 novembre.