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Date Ordre du jour Document
06/09/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2020

Veuillez trouver ci-dessous le compte rendu du dernier conseil municipal

Bonne lecture

Votre municipalité

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08/07/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2020
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22/06/2020 Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020
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30/03/2020 Compte rendu conseil municipal du 27 février 2020
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30/03/2020 Compte rendu conseil municipal du 13 décembre 2019
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26/04/2016 Conseil municipal du 17 DECEMBRE 2015

Présents: BLACHE G, VINCENT A, DUMAS J, MARCILLIERE M, BERNARD W, CONIGLIO R, BUIL P, ROUVIER M, PIERRE D, PEREZ P, AMANN A, FAURE-TONDELEIR R,...

14/04/2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015

- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 12 février 2015
12/02/2015 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALDU 12 FEVRIER 2015

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2014
COMPTES DE GESTION ET ADMINISTRATIFS 2014 M14
Le compte de...

28/02/2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 24 février 2014

Approbation du procès verbal du conseil...

27/07/2011 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2011

30/05/2011 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 30 MAI

Approbation du compte...

06/05/2011 NOUVELLE DONNE POUR L'INTERCOMMUNALITE

La communauté de communes comprend : Bessèges, Bordezac, Gagnières, Meyrannes, Robiac-Rochessadoule et Peyremale

La nouvelle carte de...

29/04/2011 DISSOLUTION DU RPI et PAS D'AUGMENTATION D'IMPOT

11/02/2011 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEPTEMBRE 2010

25/01/2010 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 25 janvier 2010 - Le compte rendu du Procès Verbaldu 16/11/2009 est approuvé à l'unanimité La convention ATESAT(assistance technique...
04/12/2009 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 16 novembre 2009 Approbation du compte rendu du procès verbal du 18 septembre 2009 Projet intercommunal enfance jeunesse Le conseil...
13/10/2009 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 juin 2009
Avenant Contrat GRDF Après lecture de l'avenant N° 1 au contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel, le conseil municipal...
26/06/2009 Compte rendu du conseil municipal
Du 10 juin 2009 - approbation du procès verbal du conseil municipal du 16 mars 2009 Vente de terrain Le conseil municipal approuve à...
02/04/2009 TAUX D'IMPOSITION INCHANGES POUR LE VOTE DU BUDGET
Lors du Compte rendu du conseil municipal du 16 mars 2009 : Approbation du procès verbal du conseil municipal du 22 décembre 2008 Les comptes de...
08/01/2009 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 DECEMBRE 2008 - approbation du procès verbal du dernier conseil du 27 octobre 2008 Forage Lancement de la procédure dedéclaration...